Documents & publications
Plusieurs documents ont été rédigés dans le cadre de la concertation entre le Bureau fédéral du Plan (BFP) et les experts des partis politiques. La note de lancement synthétise les différents aspects de l’exercice. Des publications plus techniques décrivent les différents modèles utilisés, qui répondent aux noms d’HERMES, QUEST III R&D, EXPEDITION, HINT, EUROMOD-ITT, PROMES, LASER, PLANET, CASMO et Artelys Cristal Super Grid.
Chiffrage 2024 : note de lancement
Ce document s’inscrit dans le cadre des travaux préparatoires au chiffrage des priorités des partis politiques en vue de l’élection pour la Chambre des représentants de juin 2024 (DC2024). La note de lancement fait partie des documents qui constituent la guidance en vue du chiffrage 2024 rédigée à l’attention des partis politiques, des médias et du public en général. Elle définit le périmètre du chiffrage et les instructions pour l’introduction par les partis politiques des mesures auprès du Bureau fédéral du Plan. Elle précise les modalités pratiques qui découlent de la loi. Enfin, elle décrit avec quels outils les résultats du chiffrage seront générés et sous quelle forme ceux-ci seront présentés.
Description et utilisation du modèle PROMES
Dans le cadre du chiffrage des programmes électoraux, le modèle PROMES sera utilisé pour calculer l’impulsion budgétaire de mesures portant sur les dépenses publiques de soins de santé. Ce Working Paper décrit les caractéristiques, la structure et le fonctionnement du modèle. Pour illustrer les possibilités de simulation du modèle, il présente les résultats du scénario de référence et de quelques scénarios alternatifs.
Description et utilisation du modèle LASER
LASER permet (notamment) d’évaluer ex ante l’effet sur l’offre de travail des ménages d’une réforme de la législation fiscale et sociale affectant leur revenu disponible. La procédure d’évaluation est effectuée en deux étapes. La première consiste à déterminer les facteurs d’influence des décisions d’offre de travail et de consommation par l’estimation d’un modèle comportemental micro-économique qui représente le dilemme consommation / loisir des ménages. La deuxième étape est la prédiction de l’effet de la réforme considérée sur l’offre de travail de chaque membre du ménage, étant donnés les résultats de l’étape précédente et l’impact de la réforme sur le revenu disponible du ménage (calculé avec le modèle de microsimulation EXPEDITION). Le modèle d’équilibre général dynamique stochastique QUEST III R&D est utilisé pour simuler les effets à long terme des mesures structurelles de chaque parti politique dans le cadre du ‘chiffrage des programmes électoraux 2019’. Le présent document résume les caractéristiques du modèle, en présente la structure et les principaux mécanismes de transmission ainsi que les limites. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de quatre réformes structurelles stylisées.
Description et utilisation du modèle EXPEDITION
Dans le cadre du chiffrage des programmes électoraux, l’impact sur la distribution du revenu disponible d’un certain nombre de mesures proposées par les partis politiques sera calculé à l’aide de microdonnées administratives. Une telle approche permet d’isoler l’effet des mesures étudiées selon des caractéristiques des individus et des ménages. Les mesures pour lesquelles l’impact sur la distribution du revenu disponible sera chiffré concernent les domaines de la sécurité sociale et de l’aide sociale, la réglementation relative aux allocations familiales, les règles de cotisation appliquées à ces allocations et les règles en matière d’impôt des personnes physiques. L’instrument utilisé pour ces calculs est le modèle de microsimulation EXPEDITION. Le présent document décrit les principales caractéristiques de ce modèle et illustre son fonctionnement à l’aide de deux simulations.
Description et utilisation du modèle HERMES
Le modèle économétrique HERMES du Bureau fédéral du Plan sera sollicité pour calculer les impacts macroéconomiques et budgétaires sur la prochaine législature de l’ensemble des mesures prioritaires de chaque parti politique. Le présent document résume les caractéristiques du modèle et en décrit la structure et les principaux mécanismes de transmission. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de quelques variantes de politique économique. Enfin, la procédure d’élaboration du scénario de référence est décrite et les principaux résultats des perspectives économiques de juin 2023 sont présentés. Ces perspectives constituent la préfiguration du scénario de référence qui sera publié en février 2024 et qui couvrira la période 2024-2029.
Description et utilisation du modèle QUEST III R&D
Le modèle d’équilibre général dynamique stochastique QUEST III R&D sera utilisé pour simuler les effets à long terme des mesures structurelles et/ou (para-)fiscales de chaque parti politique dans le cadre du ‘chiffrage des programmes électoraux 2024’. Le présent document résume les caractéristiques du modèle, en présente la structure et les principaux mécanismes de transmission ainsi que les limites. Le fonctionnement du modèle est ensuite illustré à l’aide de cinq réformes structurelles et (para‑)fiscales stylisées.
Description et utilisation du modèle Artelys Crystal Super Grid
Le modèle Artelys Crystal Super Grid, développé par la société française Artelys, se focalise sur le secteur de l’électricité. Fonctionnant avec une haute résolution temporelle, il permet d’évaluer l’impact de mesures affectant le parc de production, par le biais de divers indicateurs. Ces derniers ont notamment trait à la sécurité d’approvisionnement, au coût de l’électricité, et à la durabilité du système, via les émissions de gaz à effet de serre.
Description et utilisation des modèles PLANET et CASMO
Ce document donne une description non technique des modèles PLANET et CASMO. Les principaux résultats des modèles sont exposés au moyen du scénario qui servira de référence dans le cadre du chiffrage des programmes des partis. Enfin, plusieurs scénarios de politique et leurs résultats sont présentés, à titre d’illustration.